Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site [Nom du site] l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

1. Éditeur du site

Le site Le Sport à Nantes, accessible à l'adresse www.lesportanantes.fr, est édité par :

• Nom / Raison sociale : bonnet.pro
• Forme juridique : SASU
• Capital social : 500€
• Siège social : 21 Promenade Europa, Skyhome A82, 44200 NANTES
• Numéro SIREN : 943272047
• Responsable de la publication : Ludovic Bonnet
• Adresse e-mail : mentions@lesportanantes.fr

2. Hébergement

Le site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : Vercel, Inc.
• Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
• Pays : USA

3. Objet du site

Le site Le Sport à Nantes est une plateforme dédiée à la valorisation de la pratique sportive locale. Il propose notamment :

• un annuaire de clubs, associations, lieux et activités sportives
• la publication d'événements sportifs
• des contenus contributifs proposés par les clubs et les utilisateurs
• des articles éditoriaux portant sur l'actualité sportive locale, les clubs professionnels, les initiatives sportives et la pratique du sport.

4. Accès au site

L'accès au site est libre et gratuit pour la consultation des contenus publics. Certaines fonctionnalités (gestion de fiches, publication de contenus, événements) nécessitent la création d'un compte utilisateur ou club.

5. Responsabilité

L'éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site.

Toutefois, les informations présentes dans l'annuaire et les contenus contributifs sont publiés sous la responsabilité de leurs auteurs (utilisateurs ou clubs).

L'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou de l'indisponibilité temporaire du service.

Les contenus éditoriaux publiés par l'éditeur relèvent de sa responsabilité éditoriale. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable de l'interprétation ou de l'utilisation faite par les utilisateurs des informations diffusées.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant le site (textes, graphismes, logos, structure, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Les contenus publiés par les utilisateurs restent leur propriété, conformément aux Conditions Générales d'Utilisation.

7. Données personnelles

Le traitement des données personnelles est effectué dans le respect de la réglementation en vigueur, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les informations relatives à la collecte, au traitement et aux droits des utilisateurs sont détaillées dans la Politique de confidentialité, accessible sur le site.

8. Cookies

Le site peut être amené à utiliser des cookies ou technologies similaires afin d'améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques de fréquentation.

Les modalités d'utilisation des cookies sont précisées dans la Politique cookies.

9. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

10. Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français. Tout litige relatif à son utilisation relève de la compétence des tribunaux français.